Mentions Légales

Responsable éditorial : Pierre-Yves Gilles
Webmaster : Pierre-Yves Gilles

ÉDITEUR DU SITE

CDUL – Conférence des Directions d’UFR Arts, Lettres, Langues, Sciences Humaines et Sociales
Maison des Universités
103 Boulevard Saint Michel
75005 PARIS
Mail : contact@cdul.fr

HÉBÉRGEMENT

L’hébergement du site est réalisé auprès de la société OVH :  
2 rue Kellermann 
59100 Roubaix – France

MISE EN OEUVRE DU SERVICE

Réalisation :
Conception graphique :
Outil de gestion et d’administration du site : ce site fonctionne avec WordPress.

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Lors de votre utilisation des sites web de la CDUL, vous êtes tenu de respecter la législation en vigueur, relative au droit d’auteur, à la fraude informatique, à la protection des données à caractère personnel, et au respect de la vie privée et de l’intimité.

Conformément à la politique de gestion des traces informatiques de la CDUL, vous êtes informé que votre utilisation de ces services provoque l’enregistrement d’informations gérées dans le respect de la législation en vigueur (loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le règlement général sur la protection des données – RGPD), et des recommandations de l’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information.

Si vous constatez une anomalie liée à un service, nous vous invitons à le signaler en envoyant un message à l’adresse contact@cdul.fr

DONNÉES PERSONNELLES ET INFORMATIONS NOMINATIVES

Le traitement des données personnelles et nominatives liées aux sites web d’information de l’UP est en cours de mise en conformité avec le RGPD.

Responsable de traitement : Pierre-Yves Gilles
Délégué à la protection des données (Data protection officer – dpo) : Pierre-Yves Gilles
Finalité : information et communication auprès des usagers et grand public
Base légale : mission d’intérêt public
Données concernées : précisées selon la finalité du service (en cours)
Destinataires : responsables de site (responsable éditorial, webmaster) et autres précisés le cas échéant
Transfert hors UE : non
Durée de conservation : liée à la finalité du service (en cours)
Caractère obligatoire de la fourniture des données à caractère personnel : précisé selon les services (en cours)
Existence d’une prise de décision automatisée : non

Exercice de vos droits

Vous disposez de droits d’accès, rectification, effacement, opposition, qui peuvent être exercés auprès du délégué à la protection des données (dpo). Si vous estimez que les réponses qui vous ont été apportées ne sont pas satisfaisantes, vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle, la CNIL – Commission nationale de l’informatique et des libertés. »

La loi Informatique et libertés modifiée (22 juin 2018)) introduit la possibilité de définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès (article 40 – décret d’application organisant le répertoire des directives en attente).

COOKIES

Les cookies utilisés sur les sites web de la CDUL sont majoritairement des cookies techniques ne nécessitant pas de consentement.

La mesure d’audience (statistiques de consultation des sites de l’UP) est effectuée avec Google Analytics. L’adaptation de l’information spécifique à l’utilisation de cet outil sur les différents sites de l’UP est en cours.

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